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Marques déposées par la société CODIVENTE
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CODIVENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODIVENTE
CODIVENTE

Numéro de dépôt :
92428107
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque CODIVENTE

Déposée le 24 juillet 1992 par la société CODIVENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODIVENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la société CODIVENTE domicilié(e) 27480 BEAUFICEL-EN-LYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 053 774 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODIVENTE S.A. au Capital de 300.000 F - France.

La marque CODIVENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODIVENTE est expirée depuis le 24 juillet 2002.

CODIVENTE a également déposé les autres marques suivantes : HADES INDUSTRIE


CODIVENTE - 27480 BEAUFICEL-EN-LYONS - France - SIREN 300053774


CODIVENTE S.A. au Capital de 300.000 F - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Engins de manutention, Diables et chariots Béquilles antichutes pour semi remorques Présentoirs

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.